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Réglementation de la Chasse & autres documents
Retrouvez sur cette page, l’essentiel de la réglementation concernant la chasse et le piégeage pour le département de l’Aube
Accès au Registre des actes officiels
Territoire de Chasse - Présidents de Chasse
Collecteur droit de vote
Classeur du Responsable de Chasse - S'organiser pour la Chasse
Demande de destruction Bernache
Demande de destruction Renard
Destruction à tir des pigeons (Après Mars)
Destruction à tir de la Martre
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Bail de Chasse - Réglementation
Convention de dérogation - Point de pesé
Demande bracelet sanglier Hors Structure ou demande tir à l'approche HS
Première demande plan de chasse TRIENNAL
Consignes de sécurité
Arrêtés préfectoraux Aube
Ouverture et fermeture de la chasse dans l'Aube
Dates broyage et fauchage des jachères 2024
Arrêté mini-maxi d'animaux à prélever 2022/2023
Mémento Saison 2023 / 2024
Schéma départemental de gestion Cynégétique 2024-2030
AP Agrément protection de l'environnement FDC10
Décret n° 2023-882 portant création d'une contravention réprimant le fait de chasser en état d'ivresse manifeste
Piégeurs - Gardes Particuliers
Arrêté Ministériel les dispositions relatives au piégeage
Arrêté Ministériel les dispositions relatives au piégeage AUBE
Arrêté Préfectoral les dispositions relatives au piégeage dans l'Aube Catégorie 3
Bilan annuel prélèvement Garde chasse particulier
Demande assermentation Garde particulier
Demande Renouvellement Garde particulier
Déclaration de piégeage
Déclaration de Dommages par prédateurs
Piégeage de la martre dans l'Aube -liste des cantons et communes-
Décret prolongeant la validité de l'arrêté de destruction des nuisibles jusqu'au 30/06/23
Tout savoir sur la regulation des nuisibles
Chasse du Gibier d'eau - migrateurs
Chasse en zones humides
Ouvertures Migrateurs 2024
Fermetures Migrateurs 2023/2024
Arrêté Courlis Cendré
Arrêté Tourterelle des bois
Moratoire Barge à queue noire
Arrêté réglementant les huttes et postes fixes pour la chasse du gibier d'eau
Régulation de l'Ouette d'Egypte
Registre détenteur appelants
Influenza Aviaire
Déclaration détenteurs
Registre détenteur d'appelants
Tableau mesures nationales - niveau de risque
Influenza aviaire
Affiche biosécurité
Arrêté Ministériel 25/09/2023 mesures de surveillance, protection, lutte et vaccination contre IAHP
Risque niveau modéré
Liste 67 communes à risque prioritaire
Chasse du Grand Gibier
Plaquette randonnée
Liste conducteur recherche gibier blessé
Affiche gestion des déchets de venaison
Dépositaires de bracelets sanglier Hors structure 2024 / 2025
Panneau sécurité à la chasse
Atlas Sécurité à la Chasse
Bon de commande Miradors
Chasse du Petit Gibier
Contrat de Gestion Perdrix Grise
Contrat Implantation Bandes Enherbées
Protocole de comptage perdrix grise
Protocole de comptage perdrix grise en battu
Protocole de comptage lapins et lièvres
Formulaire subvention Petit Gibier Société
Sanitaire - SAGIR
Atlas sanitaire de l'Aube
Flyer Peste Porcine Africaine
Affiche Peste Porcine Africaine
Réglementations diverses
Affiche réglementation Armes
Art 2008 reglementation de l usage des armes de chasse
Art 2016 modalites de destruction des especes non indigenes
Réglementation sur les armes 2013
Permis de Chasser
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Obtenir son permis de chasser
Permis Perdu, duplicata, remplacement
Demande de Duplicata Validation annuelle du Permis de Chasser
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Retrouvez les Rencontres Saint Hubert sur le site des Associations Départementales
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